membres du Conseil national du bruit

représentants du personnel territorial

concerné par le bruit

Au titre de l'Association nationale des médecins directeurs de services communaux d'hygiène et de santé (ANMDSCHS)

Titulaire

préfet honoraire

président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »

préfet honoraire

président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »

membres du Conseil national du bruit

représentants de la Société française

personnalités désignées

en raison de leur compétence

personnalité qualifiée

membres du comité de sélection

susvisé

Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant

préfet honoraire

à compter de la date du présent arrêté

membre titulaire de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale

vice-président

préfet honoraire

membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière

Personnalités qualifiées dans le domaine de la santé, des ressources humaines ou de l'action sociale

préfet honoraire. Officier du 15 juillet 1996

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire

Au grade de commandeur

préfet honoraire, ancien directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale

membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé publique vétérinaire

2°

personnalités qualifiées

dans le corps des préfets

admis à faire valoir ses droits à la retraite

préfet en service détaché

président de l'Association nationale des médecins-directeurs de services communaux d'hygiène et de santé (ANMDSCHS)

membres du Conseil national du bruit

représentants du personnel territorial

concerné par le bruit

Titulaire

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé d'Ile-de-France

rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L

mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2004

service communal d'hygiène et de santé de Lyon

membres de ce sous-groupe de travail

Membres qualifiés

experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003

préfet, directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

préfet, directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de Rhône-Alpes. Chevalier du 21 mai 1991

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur

Au grade d'officier

président de l'Association des médecins directeurs des services communaux d'hygiène et de santé (AMDSCHS)

membres du Conseil national du bruit

représentants du personnel territorial concerné par le bruit

Titulaire

préfet de l'Ain

préfet hors cadre

préfet de l'Ain

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes

président de l'Association des médecins directeurs des services communaux d'hygiène et de santé (SCHS)

au Conseil national du bruit

représentants de l'Etat

représentants des associations

concernées par la lutte contre le bruit

Titulaire

préfet de l'Ain. Chevalier du 17 février 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur

Chevalier du

préfet hors cadre

préfet de l'Ain

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

préfet hors cadre

administrateur civil hors classe

préfet

administrateur civil hors classe

préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

directeur du cabinet

au nom du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, tous actes, arrêtés ou décisions dans les conditions fixées par le décret du

susvisé

administrateur civil hors classe

directeur du cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales

administrateur civil hors classe, directeur de la circulation, des transports et du commerce, à la préfecture de police

dans son corps d'origine

administrateur civil hors classe, directeur de la circulation, des transports et du commerce, à la préfecture de police

administrateur civil hors classe, directeur à la préfecture de Paris

directeur de la circulation, des transports et du commerce, à la préfecture de police

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur

directeur de l'administration à la préfecture de Paris

pour une durée maximale de cinq ans

administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité

au ministère de l'intérieur

directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées

administrateur civil hors classe

directeur de l'administration à la préfecture de Paris

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps technique et administratif

Au grade de sous-lieutenant de réserve

GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR

Administration-recrutement

Contingent 1989/02